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mercredi 8 février 2012

Nouveau: Arrêtés bourses, Stage courte durée et calcul du montant par Stage

Dans ce papier vous allez trouver les liens vous permettant de télécharger 3 documents sous forme de fichiers pdf :

- Document 1:   Deux Arrêtés interministériels datant du 30 Moharram 1433 correspondant au 25 décembre 2011
- Arrêté interministériel du 30 Moharram 1433 correspondant au 25 décembre 2011 fixant les modalités d'application des articles 6, 27 et 28 du décret présidentiel n° 03-309 du 14 Rajab 1424 correspondant au 11 septembre 2003 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l'étranger ainsi que
l'Arrêté interministériel du 30 Moharram 1433 correspondant au 25 décembre 2011 modifiant l'arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 17 mai 2004 déterminant le montant de l'indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six (6) mois effectués à l'étranger.

Télécharger en cliquant ici

- Document 2: l'ancien arrêté avant cette modification (Arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 17 mai 2004 déterminant le montant de l'indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six mois effectués à l'étranger.).

Télécharger en cliquant ici

- Document 3: Un fichier donnant le montant détaillé (ancien et nouveau) équivalent en dinars (sauf erreur) à titre indicatif en fonction du nombre de jours, des indemnités accordés du stage de courte durée ainsi que celles de participation à une manifestation scientifique avec communication.

Télécharger en cliquant ici


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